Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mansard Cuvée des Sacres
CHAMPAGNE MANSARD BAILLET

Numéro de dépôt :
4417269
Date de dépôt :
04/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2028
Mansard Cuvée des Sacres de CHAMPAGNE MANSARD BAILLET

Présentation de la marque Mansard Cuvée des Sacres

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2018 par CHAMPAGNE MANSARD BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mansard Cuvée des Sacres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE MANSARD BAILLET domicilié(e) 9 avenue Paul Chandon - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Mansard Cuvée des Sacres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mansard Cuvée des Sacres arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

CHAMPAGNE MANSARD BAILLET a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES SACRES , MANSARD – BAILLET , VBF VEUVE BARRIER & FILS , TRADITION DE MANSARD


CHAMPAGNE MANSARD BAILLET - 9 avenue Paul Chandon - 51200 - EPERNAY - France


@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 11 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770493 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Vins d'appellation d'origine Champagne.